04
lundi
décembre 2017
20h00
Mairie de Coutevroult
Coutevroult
Ouvert à tous
Adulte
Réunion publique

Conseil municipal

lundi 04 décembre 2017

Ordre du jour

  • Approbation du compte-rendu d conseil municipal du 10 août 2016
  • Aménagement du Château situé rue de la Brosse en Mairie
  • signature du marché lot 08 « ascenseur »
    avenant n°1 lot 01 démolition, maçonnerie, plâtrerie
    avenant n°1 lot 06 plomberie, chauffage

  • Acquisition de parcelles en Espaces Naturels Sensibles – ENS
  • Personnel communal
  • Convention de mise à disposition de la salle de la Bourdingalle au profit de la Communauté de Communes dans le cadre de l’organisation des ateliers d’éveil du RAM du Pays Créçois – Relais Assistants Maternels
  • Budget assainissement M49
  • Budget communal M14
  • Indemnité du receveur
  • Centre de gestion : convention unique 2018 relative aux missions du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale
  • Questions diverses
  • Point sur les décisions
  • écrire

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