Le prochain Conseil municipal se déroulera le
Lundi 27 janvier 2025 à 19h00 en Mairie de Coutevroult – Salle du Conseil
Points à l’ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu du 17 décembre 2024
2. Ouverture des crédits d’investissements au titre du budget 2025
3. Transfert à la Communauté d’Agglomération Coulommiers Pays de Brie du passif de l’emprunt assainissement
4. Autorisation de remboursement à un agent Communal
5. Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable au titre de la révision du Plan Local d’Urbanisme
6. Autorisation de signature d’un acte administratif d’acquisition du terrain XA 05
7. Adhésion à la Convention de participation Santé du Centre de Gestion 77
8. Adhésion à la Convention de la participation Prévoyance du Centre de Gestion 77
9. Signature de la convention gestion de la carrière avec le Centre de Gestion 77
10. Signature de la convention de conseil sur la gestion des situations individuelles et complexes avec le Centre de Gestion 77
11. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Coulommiers Pays de Brie
12. Signature de la convention avec la Fondation Clara – Groupe SACPA, protection des Animaux
13. Informations Diverses