Le prochain Conseil municipal se déroulera le
Lundi 8 décembre 2025 à 19h30 en Mairie de Coutevroult – Salle du Conseil
Points à l’ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu du 29 septembre 2025
2. Autorisation de remboursement à un agent municipal
3. Acquisition de cartes cadeaux lauréats brevet, baccalauréat et stagiaires
4. Acquisition de la parcelle XA 91 au titre des Espaces Naturels Sensibles
5. Mise en place d’actes administratifs pour toutes cessions de terrains
6. Autorisation de signature à M. GAGNEPAIN pour les actes administratifs
7. Lancement de la procédure de bien vacant et sans maître pour le 21 route de Melun
8. Lignes Directrices de Gestions 2025
9. Modification de la délibération octroyant le télétravail pour les agents administratifs
10. Fin de compétence du SMITT (Syndicat Mixte Intercommunal de Téléalarme et de Télésurveillance pour la sécurité des personnes âgées ou malades de Condé – Sainte – Libiaire et ses environs)
11. Informations diverses